Veille des obligations de conformité


Les obligations de conformité incluent les exigences légales auxquelles votre entreprise doit se conformer et les autres exigences auxquelles elle choisit de se conformer. Ces prestations sont intéressantes pour votre entreprise car l’inventaire des risques est partagé anonymement par l’ensemble de nos clients.

Votre engagement à satisfaire aux obligations de conformités applicables (ISO 9’001, ISO 14’001, ISO 45’001, ISO 22000) implique une maîtrise de l’information sur les exigences légales, qui se révèle souvent difficile à appliquer. Nous proposons une prestation de veille légale de ces obligations de conformités liée à une base de données QualiTest. Les informations relatives à vos obligations de conformité comme les Lois, Ordonnances et Règlements sont gérées et mises à jour par nos soins.

Les autres informations provenant entre autres des associations professionnelles spécifiques à votre métier peuvent y être ajoutées simplement. Lors de la revue de direction ou au moment que vous aurez choisi les dernières modifications enregistrées de vos obligations de conformité vous sont transmises et vous pouvez ainsi les intégrer dans votre système de management intégré (SMI).